Mentions Légales

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I. Mentions légales

Editeur du Site :
Ce Site est édité et vous est proposé par la société Brasserie Duyck, S.A.S., au capital de 4 282 200 €, inscrite au RCS de Valenciennes sous le numéro B 401 162 201 dont le siège social sise 113 Route Nationale 59144 Jenlain.

Directeur de la publication :
Mr Raymond Duyck
Tel : 03 27 49 70 03

Hébergement :
Le Site est hébergé par la société Typhon
typhon.com
Rue Cléry
75002 PARIS

II. Objet du site

La société Brasserie Duyck a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses visiteurs / utilisateurs. Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes majeurs en France et dans le monde selon la législation de leur pays. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société Brasserie Duyck.

III. Propriété intellectuelle sur le site

L’ensemble du Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Brasserie Duyck.

L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Brasserie Duyck ou propriété de tiers ayant autorisé la société Brasserie Duyck à les représenter sur son Site internet. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc…), sans autorisation préalable et expresse de la société Brasserie Duyck, sont strictement interdits.

IV. Responsabilité

La société Brasserie Duyck ne peut garantir le fonctionnement du Site de façon ininterrompu et exempt de toute erreur.

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Le respect de la vie privée de l’utilisateur du Site :
La société Brasserie Duyck se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel du visiteur /utilisateur du Site.

Certaines données à caractère personnel sont collectées sur ce Site. Par données à caractère personnel, on entend « les données qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » .

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– d’un nom, prénom,
– date de naissance,
– d’une adresse postale,
– d’une adresse électronique

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Utilisation des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site :
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VIII. Modifications des CGU

La société Brasserie Duyck se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie des présentes CGU et ce, quelque soit le moment. Il est de la responsabilité du visiteur et/ou de l’utilisateur du Site de consulter les CGU régulièrement. Le visiteur / l’utilisateur du Site reconnaît et accepte que tout accès ou toute utilisation du Site à compter de la date de modification des CGU emporte acceptation expresse et sans réserve des nouvelles CGU telles que publiées sur le Site.

IX. Droit applicable

Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce Site sera de la compétence des tribunaux français.

Si une disposition de ces CGU devait être tenue pour non valide ou déclarée comme telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur.

Crédits :

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